Arrêté du 4 septembre 2002 portant nomination à la commission des rentes

J.O. 223 du 24 septembre 2002 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 15767
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Arrêté du 4 septembre 2002 portant nomination à la commission des rentes

NOR : MAEA0220485A

Par arrêté du ministre des affaires étrangères en date du 4 septembre 2002, sont nommés membres de la commission des rentes à allouer par suite d'accidents du travail aux agents non titulaires du ministère des affaires étrangères :

1. Représentants de l'administration

Titulaires :

M. Marlaud (Jean-Michel) ;

Mlle Berniau (Maryse) ;

M. Parmentier (Jean) ;

M. Seigneurin (Philippe) ;

Mme Debard (Geneviève) ;

Mme Descarpentries (Françoise).

Suppléants :

M. Levaray (René) ;

M. Casabonne-Mazonnave (Jean-François) ;

Mme Jean-Van Rossum (Geneviève) ;

Mme Frisch (Hélène) ;

M. Marize (Jean-Claude) ;

Mme Ferard (Elisabeth).

2. Représentants du personnel

Pour la section du ministère des affaires étrangères

de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)

Titulaires :

M. Delattre (Benoît) ;

Mme Boulay (Marie-Claire) ;

M. Laine (Gilles) ;

M. Monfort (Michel) ;

M. Ruleta (Michael).

Suppléants :

M. Bluteau (Jacques) ;

M. Pourbaix (Gilles) ;

M. Crepin (Xavier) ;

M. Poli (Pierre) ;

M. Venuat (Jean).

Pour l'Union syndicale du ministère

des affaires étrangères (USMAE)

Titulaire :

Mme Tardy (Danièle).

Suppléante :

Mme Henry (Corinne).

A titre consultatif, le docteur Durepaire (Raymond), médecin chargé de la prévention au ministère des affaires étrangères.